Règlement Intérieur du 2e Régiment de Hussards

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Règlement Intérieur du 2e Régiment de Hussards

Message par Napoleonswar le Mar 9 Fév - 22:18


Règlement Intérieur du 2e Régiment de Hussards
Par Mouvaux

Chapitre I - De la Souveraineté

Article 1
Le 2e Régiment de Hussards s'efforce de mettre en oeuvre une cohabitation dans le cadre de la construction d'une communauté de jeu basé sur un respect mutuel entre chacun des membres du régiment. Ce système se dit démocratique et assure devant l'Etat Major une égalité entre tous les soldats du rang, quelque soit leur grade, sans distinction de race, de religion ou d'origine.

Article 2
Le régiment est francophone.
Son emblème est un aigle gris sur fond noir. Il représente la rapidité de l'oiseau et le triomphe par le pouvoir à tous et pour tous.
Sa devise est la suivante : « Au service du Diable »

Article 3
Les décisions sont prises par l'Etat Major en accord avec l'ensemble du régiment. En cas de désaccord, un référendum est proposé. L'Etat Major est dans l'obligation de suivre le choix du suffrage universel si celui-ci représente 80% ou plus du suffrage. Tous les votants ne représentent qu'une voix, quelque soit leur grade, leur rang ou leur responsabilité.

Chapitre II - Du respect du Règlement

Article 4
L'Etat Major dans son ensemble prête serment sur le Règlement Intérieur ici énoncé. Il s'efforcera en tous points de le faire appliquer et de ne jamais le contourner dans quelque but que ce soit. Il est le garant du respect des Règles.

Article 5
Dans le cas où l'Etat Major déciderait d’entreprendre une modification du présent règlement, il se doit d'en alerter en premier lieu les membres du régiment. La modification ne peut avoir lieu que si elle est jugée nécessaire par 50%+1 des votants.

Article 6
En cas de décision mineure, l'Etat Major tient à jour un Compte-Rendu des Réunions d'Etat Major afin d'alerter les Hommes du Rang de chaque modification propre au Règlement. En cas de Modification Majeure, cette dernière doit apparaître à la suite de celui-ci sous forme d'amendement daté.

Chapitre III - Des droits et devoirs du Soldat

Article 7
En s'engageant au 2e Régiment de Hussards, le soldat prête serment sur le Règlement Intérieur ici énoncé. Il jure de respecter à jamais le principe de démocratie institué par le groupe.

Article 8.a
Le soldat, devenu membre à part entière au sein du régiment se doit de respecter ses supérieurs hiérarchiques, par action et par omission. Il veillera à respecter par ailleurs ses subalternes et tout autre membre de la communauté quel qu'il soit.

Article 8.b
Le respect entre chacun des membres du régiment est mutuel. Il prend effet sur le Teamspeak et sur les Serveurs, qu'ils soient privés ou publiques.

Article 8.c
Le soldat s'engage par ailleurs à ne pas nuire à son régiment, de quelque manière que ce soit. Il le représente et doit être conscient des conséquences de ses paroles.

Article 9
En cas de faute, aucunes condamnations ou sanctions ne peuvent être appliquées en l'absence de preuve audio ou visuelle. Tout soldat a droit au respect de la présomption d'innocence.

Article 10
Le Règlement assure la primauté de la personne et interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci, quelque soit son âge, son milieu social ou sa situation d'identité.

Chapitre IV - Dispositions Générales

Article 11
Les grades au sein du régiment sont attribués, s’acquièrent ou se perdent selon les dispositions fixées par le présent règlement. L'acquisition et la perte d'un grade sont régies par le règlement en vigueur au temps de l'acte ou du fait auquel le règlement attache ces effets.

Article 12
L'attribution ou la perte d'un grade n'est jamais régie par un critère social ou identitaire. De la même manière, l'âge n'est en aucun cas un argument de valeur. Ces événements sont basés sur le mérite ou la nécessité.

Article 13.a
Les promotions et rétro-gradations se déroulent sous trois formes possibles : le Choix Unique, le Conseil d'Etat Major et occasionnellement, le choix universel. Dans chacun des cas, une majorité de 50%+1 est nécessaire pour les hommes du rang, 80%+1 pour les sous-officiers.

Article 13.b
Le Conseil d'Etat Major est toujours composé d'un président du conseil, d'un ou plusieurs Conseillers selon l'effectif du régiment, et d'un ou plusieurs Conseiller(s) Consultant(s) élu(s) par les membres du Régiment.

Article 13.c
Chaque Conseiller Consultant dispose d'une voix égale à celle d'un Conseiller Permanent. Il est élu pour 1 mois. Il ne peut être déchu de quelque façon que ce soit, excepté pour faute grave.

Article 14
Toutes les promotions et rétro-gradations sont consignées dans un recueil accessible à l'Etat Major.

Article 15
L’attribution ou la destitution d'une médaille s'appliquent sur le procédé des promotions énoncé ci-dessus.

Chapitre V - Du Soutien Financier

Article 16
Dans le cadre des investissements réalisés par l'Etat Major pour le bon fonctionnement du régiment, celui-ci est autorisé à recevoir des dons de la part des Hommes du Rang.

Article 17
L'ensemble des dons reçus va entièrement au paiement des bien financiers du régiment. Les fonds ne peuvent être utilisés d'aucune autre façon que ce soit.

Article 18
Dans le cas où le régiment toucherait un fond financier sur sa réalisation audio-visuelle, ceux-ci reviendraient intégralement et uniquement au paiement des dépenses du régiment.

Chapitre VI - De l'Etat Major

Article 19
Chaque membre destiné à intégrer l'Etat Major doit être soumis à une période d'essai sous le nom d’Élève-Sous-Officier. Cette période ne peut durer moins de deux semaines.

Article 20.a
Lors d'un Conseil d'Etat Major, chaque membre de celui-ci a la parole. Chaque membre de l'Etat Major représente une voix, quelque soit son rang, son titre ou son influence.

Article 20.b
Lors d'un vote de sanction, l'Etat Major doit retenir deux chefs d'accusations valables au minimum contre l'accusé. Un membre élu par les Hommes du Rang assiste à la réunion afin d'en vérifier sa validité. La peine ne peut être prononcée qu'en présence de l'accusé. Comme tous, il dispose d'un temps de parole et peut, s'il le demande, choisir quelqu'un pour représenter sa voix.

Article 21
Dans le cas d'une absence prolongée de l'officier supérieur, le second du régiment prend la suite des opérations suivant les instructions laissées. Dans la plupart des cas, le second du régiment a le même pouvoir ou la même connaissance du régiment que son supérieur et inversement, afin de prévenir une absence imprévue de l'un des deux.

Chapitre VII - De la Formation des Soldats

Article 22
Les brigadiers sont responsables de l'entraînement des Hommes du Rang. Ils suivent les conseils du Brigadier Fourrier qui les organise dans l'entraînement personnalisé des hommes du rang.

Article 23
Il ne peut y avoir qu'un seul Brigadier Fourrier à la fois.

Article 24
A son arrivée, chaque homme du rang reçoit un Mentor afin d'aider à l'entraînement. Dans le cas ou celui-ci souhaite changer de Mentor pour quelque raison que ce soit, il est autorisé à contacter un Brigadier pour lui exposer sa situation.

Article 25
Aucun homme du rang ne peut être promu Cavalier ou Cavalier Première Classe selon la situation sans avoir atteint un score de 8 Points sur 10 à l'épreuve officielle.

Article 26
L'épreuve officielle ne peut avoir lieu qu'une seule fois par semaine par soldat et ne peut débuter qu'en présence de deux membres de l'Etat Major.

Article 27
Aucun soldat, au moment de l'épreuve officielle, ne bénéficiera de régime de faveur.

Chapitre IX - Du Pouvoir Judiciaire

Article 28.a
En cas de crise majeure dans une affaire, le régiment créée temporairement un comité d'enquête composé d'un membre de l'Etat Major et de deux soldats choisis par les hommes du rang. Ce comité visera à rechercher des preuves accablant ou prouvant l'innocence de l'accusé. Ce comité, au vue des preuves annoncées participera au vote de sanction.

Article 28.b
Dans le cas où un membre de l'Etat Major est à la fois jury et membre du comité d'enquête, il devra renoncer à l'une de ses voix pour n'en conserver qu'une.

Article 29
Afin qu'une sanction soit appliquée, elle doit être approuvée par 70% des membres de l'Etat Major.

Chapitre X - Des Droits sur le Serveur et le Teamspeak

Article 30.a
Les soldats du rang ne peuvent bénéficier de pouvoir d’administration avant le grade d'Instructeur.

Article 30.b
Les Instructeurs et les Brigadiers possèdent sur Teamspeak un pouvoir de modération mais n'ont pas accès au mot de passe administrateur du serveur.
Le Brigadier Fourrier et l’Élève Sous Officier sont modérateurs sur le Teamspeak et ont accès au mot de passe administrateur du serveur.
Le reste de l'Etat Major a accès au pouvoir d’administrateur sur le Teamspeak et sur le serveur.

Article 31
Seuls l'officier supérieur et son second ont accès au Panel de Contrôle du Serveur.




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Re: Règlement Intérieur du 2e Régiment de Hussards

Message par Napoleonswar le Mar 9 Fév - 22:19

Amendement 05026-XI-32.a;32.b;33;34-4

Chapitre XI - De l'Etat d'Urgence

Article 32.a
Dans le cas jugé réellement grave par au moins deux membres de l'Etat Major, un officier peut prendre la responsabilité de décréter l'Etat d'Urgence. Il est alors autorisé aux sanctions (préalablement averties) du mute, du kick et en dernier recours, du ban temporaire.

Article 32.b
L'état d'urgence ne justifie en aucun cas un ban permanent. Un abus de droits sera condamné par le conseil d'Etat Major.

Article 33
Lorsque le régiment entre en état d'urgence, aucune protection n'est garantie aux fréquentations du Teamspeak et du Serveur.

Article 34
Afin de signaler l'état d'urgence, les Server Admin portent une émoticône Teamspeak, quelque soit leur jugement vis à vis de l'état d'urgence en vigueur.
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